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Documents d’une demande de résidence permanente
Les documents exigés découlent du programme choisi et des réponses de la personne. La liste de contrôle personnalisée est le point de départ, mais chaque fait déclaré doit demeurer cohérent dans les formulaires et les pièces justificatives.
Commencer par la liste de contrôle du programme
Une liste générale de documents ne remplace ni les directives ni la liste personnalisée de la demande de RP en cause.Source [1]Source [2]
Conservez une copie de la liste et créez un dossier de travail pour chaque personne. Notez les dates d’expiration et repérez les documents dont l’obtention peut prendre du temps.
Si un document exigé est impossible à obtenir, suivez les directives du programme et fournissez les preuves disponibles avec une explication, plutôt que de le remplacer sans rien dire.
Assurer la concordance des pièces d’identité et des dossiers familiaux
Les passeports, actes de naissance, documents de mariage ou d’union, divorces, adoptions et changements de nom devraient soutenir la même histoire familiale que celle déclarée dans les formulaires.
Déclarez correctement les membres de la famille non accompagnants qui doivent l’être. Une omission peut avoir des conséquences au-delà de la demande actuelle.
Prouver les qualifications invoquées
Les lettres d’emploi devraient décrire le travail réellement effectué, les dates, les heures, la rémunération et les autres éléments exigés. Les preuves d’études, de langue, de désignation, d’offre d’emploi et de fonds doivent respecter les règles de la voie choisie.
Ne vous fiez pas uniquement au titre d’emploi ou au curriculum vitæ lorsque le programme demande une preuve plus détaillée.
Préparer les documents d’admissibilité et les traductions
Les certificats de police, examens médicaux, données biométriques et antécédents de voyage obéissent à leurs propres directives. Les délais et exigences propres à chaque pays peuvent varier.
Les documents qui ne sont ni en français ni en anglais doivent être accompagnés des traductions et pièces qu’IRCC exige. Ne modifiez ni ne recréez un document pour le rendre plus facile à lire.
Quand demander un avis juridique
La stratégie documentaire compte surtout lorsque les preuves disponibles ne cadrent pas parfaitement avec la liste.
Des conseils peuvent aider à déterminer le fait juridique à prouver, les meilleurs dossiers disponibles et l’explication nécessaire pour combler une lacune ou une incohérence.
Les dossiers d’emploi sont incomplets
Les noms ou les dates diffèrent d’un document à l’autre
Il est impossible d’obtenir un certificat de police
Les antécédents familiaux ou les voyages sont complexes
Une question bien définie peut ne nécessiter que 15 minutes.
Utilisez ce temps pour cerner le problème, tout risque immédiat et la prochaine étape raisonnable. Si le dossier exige davantage de travail, l’avocat peut expliquer la portée proposée avant que vous décidiez d’aller plus loin.
Découvrez ce qu’un avocat en immigration peut faire et comment un cabinet d’avocats en immigration peut prendre en charge la suite du dossier.
Questions fréquentes
Questions fréquentes — Documents d’une demande de résidence permanente
Existe-t-il une seule liste de documents pour tous les programmes de RP?
Non. La voie choisie et les réponses de la personne déterminent la liste et les pièces justificatives requises.
Puis-je téléverser une lettre d’explication à la place d’un document manquant?
Une lettre peut expliquer le problème, mais son acceptation dépend des directives applicables, de la raison pour laquelle le document manque et des preuves fournies.
Autres étapes du processus de RP
